Déposée le 22 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SPEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTO ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPEMS domicilié(e) 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 749 269 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPEMS SA domicilié(e) 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France.
La marque AUTO ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPEMS SA - 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France - SIREN 321749269
SPEMS SA - 13 rue des Serruriers,57070 METZ - 57070 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Monte-charge pour voiture, pour véhicule : motos, camionnette, poids lourds. Stockage de véhicules tout type. Elévateur de véhicules.Ascenseurs de véhicules.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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